La culture est elle libre ?
Rappel : Extrait du Petit Prince (Antoine de Saint-Exupéry, 1943), chapitre XIII
– Comment peut-on posséder les étoiles ?
– A qui sont-elles? riposta, grincheux, le businessman.
– Je ne sais pas. A personne.
– Alors elles sont à moi, car j'y ai pensé le premier.
– Ça suffit ?
– Bien sûr. Quand tu trouves un diamant qui n'est à personne, il est à toi. Quand tu trouves une île qui n'est à personne, elle est à toi. Quand tu as une idée le premier, tu la fais breveter : elle est à toi. Et moi je possède les étoiles, puisque jamais personne avant moi n'a songé à les posséder.
Un chaton
Je trouve une photo de chaton sur le web et je souhaite l'utiliser comme logo pour mon club de sport. Sous quelles conditions puis-je copier et rediffuser cette photo ? |  |
Je fais ce que je veux, c'est sur internet, donc c'est à tout le monde !
Je dois envoyer avant un mail pour obtenir la permission de l'auteur.
Je ne peux pas, car copier c'est mal.
Je dois obtenir l'autorisation du chaton, pour respecter son droit à l'image.
Je fais ce que je veux, c'est sur internet, donc c'est à tout le monde !
Je dois envoyer avant un mail pour obtenir la permission de l'auteur.
Je ne peux pas, car copier c'est mal.
Je dois obtenir l'autorisation du chaton, pour respecter son droit à l'image.
Je fais ce que je veux, c'est sur internet, donc c'est à tout le monde !
Non, le contenu présent sur Internet n'est pas libre d'utilisation par défaut, il est soumis au droit d'auteur. Il faut donc une autorisation de l'auteur pour utiliser son travail (dans le cas général).
Je dois envoyer avant un mail pour obtenir la permission de l'auteur.
Le droit d'auteur s'applique, il est donc nécessaire de demander l'accord explicite de l'auteur pour utiliser le contenu (les licences sont un moyens de donner un accord a priori).
Je ne peux pas, car copier c'est mal.
Ne pas respecter le droit d'auteur est illégal, mais copier n'est pas mal, ça dépend de l'accord que l'on a avec l'auteur. Un auteur peut vous autoriser à copier et redistribuer son œuvre.
Je dois obtenir l'autorisation du chaton, pour respecter son droit à l'image.
Les animaux ne sont soumis au droit à l'image (mais les êtres humains si, en effet).
Autoportrait
Stéphane Crozat souhaite faire une exposition de l'œuvre suivante dans une galerie d'art : Autoportrait de Stéphane Crozat par Stéphane Crozat
A-t-il le droit de le faire ?
Oui, l'œuvre de Leonardo Da Vinci est dans le domaine public.
Oui, à condition que Stéphane Crozat ait un contrat avec les héritiers de Leonardo Da Vinci qui l'autorise à utiliser ces œuvres sous son nom.
Non, car c'est un mensonge (cela ne ressemble pas à Stéphane Crozat).
Non, car c'est un plagiat.
Oui, l'œuvre de Leonardo Da Vinci est dans le domaine public.
Oui, à condition que Stéphane Crozat ait un contrat avec les héritiers de Leonardo Da Vinci qui l'autorise à utiliser ces œuvres sous son nom.
Non, car c'est un mensonge (cela ne ressemble pas à Stéphane Crozat).
Non, car c'est un plagiat.
Oui, l'œuvre de Leonardo Da Vinci est dans le domaine public.
C'est vrai, mais pour autant le droit moral est imprescriptible, donc il s'applique toujours, je suis obligé de respecter l'auteur et son œuvre.
Oui, à condition que Stéphane Crozat ait un contrat avec les héritiers de Leonardo Da Vinci qui l'autorise à utiliser ces œuvres sous son nom.
Ce contrat (s'il existe...) n'est pas valable car le droit d'auteur est inaliénable et que la loi prévaut sur le contrat.
Non, car c'est un mensonge (cela ne ressemble pas à Stéphane Crozat).
Cela n'a aucune importance que le portrait soit ou non ressemblant... mais on pourrait considérer que c'est un travestissement de l'œuvre que de lui prêter une intention différente de l'intention originale.
Non, car c'est un plagiat.
En effet, en s'attribuant l'œuvre de Leonardo Da Vinci, Stéphane Crozat ne respecte pas le droit d'auteur, il commet ici un plagiat.
Notons que l'on pourrait considérer dans ce cas que la chose est si grossière qu'elle relève du détournement et pourrait bénéficier d'une exception, mais avec une œuvre moins connue la question ne se poserait pas.
Smartarded
 | Sur le site de livres libres framabook.org vous trouvez le roman Smartarded écrit par Pouhiou. Ce roman est placé sous la licence CC0, donc le début est rappelé ci-dessous. Vous souhaitez déposer une copie de la version Epub de ce roman sur votre site perso pour en favoriser la diffusion. Cochez vos droits et obligations (ne cocher aucune case si vous pensez n'avoir aucune obligation et/ou aucun droit) : |
CC0 1.0 universel (CC0 1.0)
Transfert dans le Domaine Public
Pas de droit d'auteur
La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l'œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l'œuvre selon les lois sur le droit d'auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.
J'ai le droit de redistribuer Smartarded sans demander d'autorisation à l'auteur, sans citer l'auteur.
J'ai le droit de redistribuer Smartarded sans demander d'autorisation à l'auteur, mais je dois citer l'auteur.
Je dois demander l'autorisation à Pouhiou pour redistribuer son livre sur mon site.
J'ai le droit de rendre payant le téléchargement de la version qui est sur mon site.
J'ai le droit de changer la fin de la version qui est sur mon site.
J'ai le droit de redistribuer Smartarded sans demander d'autorisation à l'auteur, sans citer l'auteur.
J'ai le droit de redistribuer Smartarded sans demander d'autorisation à l'auteur, mais je dois citer l'auteur.
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J'ai le droit de rendre payant le téléchargement de la version qui est sur mon site.
J'ai le droit de changer la fin de la version qui est sur mon site.
Cessions
Christophe Masutti a accordé à l'éditeur C&F Éditions une licence exclusive sur son essai Affaires privées, aux sources du capitalisme de surveillance.
Il a tout de même le droit de publier son livre sous une licence libre de type non commercial par ailleurs.
Il ne peut pas céder ses droits à qui que ce soit d'autre tant que son contrat avec C&F Éditions est actif.
Yann Kervran a accordé à l'éditeur Framabook une licence non exclusive sur son roman Le souffle du dragon en échange du versement de droits d'auteurs sous la forme de 15% du prix de vente de chaque livre.
Il a le droit de publier son roman sous une licence libre de son choix par ailleurs.
Il a le droit de céder une autre licence non exclusive à l'éditeur La Volte.
Il ne peut pas céder ses droits à qui que ce soit d'autre tant que son contrat avec Framabook est actif.
Il a tout de même le droit de publier son livre sous une licence libre de type non commercial par ailleurs.
Il ne peut pas céder ses droits à qui que ce soit d'autre tant que son contrat avec C&F Éditions est actif.
Comme son nom l'indique, une licence exclusive implique l'exclusivité. Donc une fois que l'on a signé un contrat pour céder ses droits exclusivement on ne peut pas les céder à qui que ce soit d'autre tant que ce contrat n'est pas arrivé à son terme.
Il a le droit de publier son roman sous une licence libre de son choix par ailleurs.
Il a le droit de céder une autre licence non exclusive à l'éditeur La Volte.
Il ne peut pas céder ses droits à qui que ce soit d'autre tant que son contrat avec Framabook est actif.
La licence non exclusive permet à l'auteur de continuer à disposer de ses droits patrimoniaux et donc de les exercer à titre personnel ou de les céder de manière non exclusive à d'autres.
Il peut par exemple auto-publier son roman ou signer d'autres contrats non exclusifs avec d'autres éditeurs.
Culture libre : Résumé
Fondamental :
Le principe des licences libres a été adapté au domaine des contenus culturels (photos, audiovisuel, livres...).
Exemple :
Les licences Creative Commons (CC) constituent un jeu de 6 licences (plus la CC-0) particulièrement adaptées aux contenus culturels. Elles ont été publiées en 2002 par Laurence Lessing (avec l'aide notable d'Aaron Swartz).
Remarque :
Les Creative Commons constituent des contrats à portée internationale, conçus pour être opposables en justice.
Complément : D'autres licences libres adaptées aux contenus culturels
Art libre
GDPL
Publications privées
Lorsqu'un chercheur en France produit un article scientifique, celui-ci est automatiquement disponible en libre accès.
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Le droit d'auteur classique s'applique et l'article ne sera en libre accès que si l'auteur le décide et les conditions d'utilisation, de reproduction par exemple, dépendront de la licence qu'il aura associée à son article.
Liberté académique
Lorsqu'un chercheur en France produit des données scientifiques, celles-ci sont par défaut disponibles en libre accès.
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Depuis 2016, les données de recherche sont assimilées à des données publiques : elles doivent être rendues librement accessibles et réutilisables.
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Un peu de poésie...
Copyheart (♡)
People copy stuff they like. They don't copy stuff they don't like. The more a work is copied, the more valuable it becomes. Value isn't taken away by fans, it is added by them, every time they copy.
