Fonctionnement général du droit d'auteur

Fonctionnement général du droit d'auteur

• Lionel Maurel, Benjamin Jean, Stéphane Crozat |

• Calimaq

  • Stéphane Crozat, œuvre dérivée du cours de Calimaq (https://scinfolex.com) |

  • En quoi consiste le droit d'auteur ?

    • Calimaq aka Lionel Maurel (contributions : UTC, Kelis, Unisciel, Mission Numérique, Stéphane Crozat) |
    En quoi consiste le droit d'auteur ? Calimaq |
    • • Le code de la propriété intellectuelle
      • Calimaq |

  • La notion d'œuvre protégée

    • Calimaq aka Lionel Maurel (contributions : UTC, Kelis, Unisciel, Mission Numérique, Stéphane Crozat) |
    La notion d'œuvre protégée Calimaq |

  • Les conditions de protection et l'appartenance du droit d'auteur

    • Calimaq aka Lionel Maurel (contributions : UTC, Kelis, Unisciel, Mission Numérique, Stéphane Crozat) |
    Les conditions de protection et l'appartenance du droit d'auteur Calimaq |

    • Le cas particulier des agents publics

      • Calimaq aka Lionel Maurel (contributions : UTC, Kelis, Unisciel, Mission Numérique, Stéphane Crozat) |

• Option libre

  • • Option Libre : du bon usage des licences libres
    • Benjamin Jean (framabook.org) |