Crédits

Droit d'auteur et obligations d'utilisateur

Lionel Maurel, Benjamin Jean, Stéphane Crozat Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions

Préambule

Exercice : Paternité

Lamrous Aghiles, Stéphane Crozat Universel - Transfert dans le Domaine Public

Calimaq

Droit moral et droit patrimonial
Calimaq aka Lionel Maurel (contributions : UTC, Kelis, Unisciel, Mission Numérique) Attribution
Les différentes branches du droit d'auteur Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
La violation du droit d'auteur et les sanctions associées
La violation du droit d'auteur et les sanctions associées Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
Droit patrimonial et contrats
Le mode de fonctionnement du droit d'auteur et les contrats Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
Hélène Villeneuve. Source. Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale
Le cas particulier des publications scientifiques
Le cas particulier des articles scientifiques Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
Les exceptions au droit d'auteur
Les exceptions au droit d'auteur Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
Image par Iconic. Source. Attribution
Image par BenPixels. Source. Attribution
Par Allen Wang. Source. Attribution
Image par José Campos. Source. Attribution
L'exception pédagogique et de recherche
L'exception pédagogique et de recherche Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions

Option libre

Option Libre : du bon usage des licences libres Benjamin Jean (framabook.org) Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions