Crédits

Les exceptions au droit d'auteur

Lionel Maurel, Benjamin Jean, Stéphane Crozat Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions

Préambule

Exercice : Autorisation

Stéphane Crozat, Lamrous Aghiles Universel - Transfert dans le Domaine Public

Calimaq

La durée du droit d'auteur et le domaine public
La durée du droit d'auteur et le domaine public Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
Les exceptions au droit d'auteur
Les exceptions au droit d'auteur Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
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L'exception pédagogique et de recherche
L'exception pédagogique et de recherche Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
L'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique
L'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique Calimaq Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions

Option libre

Option Libre : du bon usage des licences libres Benjamin Jean (framabook.org) Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions