Soutenabilité environnementale

DéfinitionSoutenabilité environnementale : d'abord ne pas nuire

Des outils techniques que l'on peut construire, utiliser, réparer, détruire dans le respect des limites planétaires (c'est-à-dire dont l'impact sur ces limites est minimisé).

MéthodeModèle proposé

  • Habitabilité : climat, pollution, atmosphère, ozone, océans

  • Biodiversité

  • Ressources : eau, sols, nutriments

Principe DNSH : « Do No Significant Harm » (Comission Européenne)

Ledit article définit ce qui constitue un «préjudice important» pour les six objectifs environnementaux couverts par le règlement :

1) une activité est considérée comme causant un préjudice important à l’atténuation du changement climatique lorsqu'elle génère des émissions importantes de gaz à effet de serre ;

2) une activité est considérée comme causant un préjudice important à l’adaptation au changement climatique lorsqu'elle entraîne une augmentation des incidences négatives du climat actuel et de son évolution attendue sur elle-même ou sur la population, la nature ou les biens ;

3) une activité est considérée comme causant un préjudice important à l’utilisation durable et à la protection des ressources aquatiques et marines lorsqu'elle est préjudiciable au bon état ou au bon potentiel écologique des masses d’eau, y compris les eaux de surface et les eaux souterraines, ou au bon état écologique des eaux marines ;

4) une activité est considérée comme causant un préjudice important à l’économie circulaire (y compris la prévention des déchets et le recyclage) lorsqu'elle est caractérisée par une inefficacité significative dans l’utilisation des matières ou dans l’utilisation directe ou indirecte de ressources naturelles, lorsqu'elle entraîne une augmentation notable de la production, de l’incinération ou de l’élimination de déchets, à l’exception de l’incinération de déchets dangereux non recyclables ou lorsque l’élimination à long terme des déchets peut avoir d’importants effets néfastes à long terme sur l’environnement ;

5) une activité est considérée comme causant un préjudice important à la prévention et à la réduction de la pollution lorsqu'elle entraîne une augmentation notable des émissions de polluants dans l’air, l’eau ou le sol ;

6) une activité est considérée comme causant un préjudice important à la protection et à la restauration de la biodiversité et des écosystèmes lorsqu'elle est fortement préjudiciable au bon état et à la résilience d’écosystèmes ou préjudiciable à l’état de conservation des habitats et des espèces, y compris ceux qui présentent un intérêt pour l’Union.

COMMISSION EUROPÉENNE, 2021. Orientations techniques sur l’application du principe consistant « à ne pas causer de préjudice important » au titre du règlement établissant une facilité pour la reprise et la résilience. Communication de la Commission, Journal officiel de l’Union européenne.

Frontières planétaires (Stockholm Resilience Centre)

The planetary boundaries in 2023 (based on Richardson et al. 2023)Informations[1]

Complément

The evolution of the planetary boundaries framework (based on Richardson et al. 2023, Steffen et al. 2015, and Rockström et al. 2009)Informations[2]

Complément

ComplémentCritères de soutenabilité

Pour l’air, on retient cinq indicateurs :

  • contribution à l’effet de serre ;

  • acidification de l’air ;

  • formation d’ozone troposphérique ;

  • appauvrissement de la couche d’ozone ;

  • particules et effets respiratoires des substances inorganiques.

Pour l’eau, on en retient quatre :

  • eutrophisation des eaux douces ;

  • écotoxicité aquatique ;

  • eutrophisation des eaux marines ;

  • consommation d’eau (indicateur de flux).

Pour les ressources des sols et la santé humaine, on utilise les quatre indicateurs suivants :

  • consommation d’énergie primaire (indicateur de flux) ;

  • épuisement des ressources non renouvelables ;

  • toxicité humaine ;

  • occupation des sols.

https://expertises.ademe.fr/economie-circulaire/consommer-autrement/elements-contexte/impacts-environnementaux