Fonctionnement général du droit d'auteur

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Présentation par Calimaq

Objectifs

  • Savoir sous quelles conditions une œuvre est protégée par le droit d'auteur.

  • En quoi consiste le droit d'auteur ?
  • La notion d'œuvre protégée
  • Les conditions de protection et l'appartenance du droit d'auteur
  • Conclusion

Notes

  1. Outils transverses du module
    • Plan du module
    • Questions de synthèse
    • Glossaire
    • Abréviations
    • Références
    • Nomenclature
    • Bibliographie
    • Index des mots-clés
    • Crédits
  • Précédent
  • Suivant
  • Préambule
  • Résumé
  • Calimaq
    • En quoi consiste le droit d'auteur ?
    • La notion d'œuvre protégée
    • Les conditions de protection et l'appartenance du droit d'auteur
    • Conclusion
  • Option libre
  • Crédits
  • Module
  • Outils[1]
Stéphane Crozat, œuvre dérivée du cours de Calimaq (https://scinfolex.com) | Attribution - Partage dans les Mêmes ConditionsRéalisé avec Scenari (nouvelle fenêtre)