Les exceptions au droit d'auteur

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Présentation par Calimaq

Objectifs

  • Savoir quand il est possible de réutiliser une œuvre sans signer de contrat avec l'auteur.

  • La durée du droit d'auteur et le domaine public
  • Les exceptions au droit d'auteur
  • L'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique
  • Conclusion

Notes

  1. Outils transverses du module
    • Plan du module
    • Questions de synthèse
    • Glossaire
    • Abréviations
    • Références
    • Nomenclature
    • Bibliographie
    • Index des mots-clés
    • Crédits

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  • Préambule
  • Résumé
  • Calimaq
    • La durée du droit d'auteur et le domaine public
    • Les exceptions au droit d'auteur
    • L'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique
    • Conclusion
  • Option libre
  • Crédits

  • Module
  • Outils[1]

Lionel Maurel, Benjamin Jean, Stéphane Crozat | Attribution - Partage dans les Mêmes ConditionsRéalisé avec Scenari (nouvelle fenêtre)