Cessions
Exercice
Christophe Masutti a accordé à l'éditeur C&F Éditions une licence exclusive sur son essai Affaires privées, aux sources du capitalisme de surveillance.
Votre choixChoix attenduRéponse
Comme son nom l'indique, une licence exclusive implique l'exclusivité. Donc une fois que l'on a signé un contrat pour céder ses droits exclusivement on ne peut pas les céder à qui que ce soit d'autre tant que ce contrat n'est pas arrivé à son terme.
Exercice
Yann Kervran a accordé à l'éditeur Framabook une licence non exclusive sur son roman Le souffle du dragon en échange du versement de droits d'auteurs sous la forme de 15% du prix de vente de chaque livre.
Votre choixChoix attenduRéponse
La licence non exclusive permet à l'auteur de continuer à disposer de ses droits patrimoniaux et donc de les exercer à titre personnel ou de les céder de manière non exclusive à d'autres.
Il peut par exemple auto-publier son roman ou signer d'autres contrats non exclusifs avec d'autres éditeurs.