Cessions
Exercice

Christophe Masutti a accordé à l'éditeur C&F Éditions une licence exclusive sur son essai Affaires privées, aux sources du capitalisme de surveillance.
Comme son nom l'indique, une licence exclusive implique l'exclusivité. Donc une fois que l'on a signé un contrat pour céder ses droits exclusivement on ne peut pas les céder à qui que ce soit d'autre tant que ce contrat n'est pas arrivé à son terme.
Exercice
Yann Kervran a accordé à l'éditeur Framabook une licence non exclusive sur son roman Le souffle du dragon en échange du versement de droits d'auteurs sous la forme de 15% du prix de vente de chaque livre.
La licence non exclusive permet à l'auteur de continuer à disposer de ses droits patrimoniaux et donc de les exercer à titre personnel ou de les céder de manière non exclusive à d'autres.
Il peut par exemple auto-publier son roman ou signer d'autres contrats non exclusifs avec d'autres éditeurs.
